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Légalisation du cannabis – Faut-il imiter Malte ?

À la fin de l’année 2021, plusieurs pays ont soudainement rejoint la course pour devenir la première nation européenne à légaliser l’herbe. Mais avant que l’encre n’ait séché sur les nouveaux projets de loi en Allemagne et au Luxembourg, Malte avait déjà fait passer sa propre loi sur la légalisation du cannabis. Contrairement à d’autres marchés légalisés, la petite nation insulaire n’autorisera pas les ventes commerciales, choisissant plutôt d’autoriser les associations de cannabis à but non lucratif à contrôler la distribution.

Comment Malte va-t-elle réglementer le cannabis ?

En vertu de la nouvelle législation, les adultes de plus de 18 ans seront autorisés à porter sur eux jusqu’à sept grammes d’herbe et à cultiver quatre plantes pour leur usage personnel. Ils auront également le droit de stocker jusqu’à 50 grammes de cannabis cultivé chez eux, sur leur lieu de résidence.

Bien que rien de tout cela ne soit particulièrement nouveau, le gouvernement maltais a rompu avec la tradition en refusant d’établir un marché commercial. Au lieu de cela, un réseau de clubs de cannabis sera mis en place autour de Malte, chacun pouvant compter jusqu’à 500 membres. Plutôt que d’acheter leur herbe dans des dispensaires, les membres des clubs recevront jusqu’à 50 grammes par mois de ces associations.

En ce sens, le modèle maltais reflète celui de l’Espagne, où les clubs existent depuis plus de trente ans. Toutefois, alors que le statut juridique de ces associations espagnoles n’a jamais été clarifié, les clubs à Malte auront la possibilité de recevoir une licence gouvernementale.

Le pays est actuellement en train de créer un cadre pour l’administration de ces licences. L’Autorité pour l’usage responsable du cannabis a déjà été créée pour superviser cette tâche. Les représentants du gouvernement n’ont pas dit quand les premiers clubs seront autorisés à ouvrir à Malte, mais on s’attend à ce que cela se produise au printemps de cette année.

Pourquoi Malte a-t-elle choisi ce modèle de légalisation du cannabis ?

Dans un communiqué de presse annonçant la nouvelle législation, le gouvernement maltais explique qu’il vise à perturber “le trafic illégal de cannabis, le marché noir et la criminalité associée à cette activité”.

Selon les autorités, la nouvelle loi donne la priorité à la réduction des dommages plutôt qu’au profit. Elle vise à donner accès à “une source régularisée et sûre auprès de laquelle une personne peut obtenir du cannabis et des graines de cannabis en quantités limitées et contrôlées, dans des conditions strictes.” Outre la création d’espaces sûrs dans lesquels les usagers peuvent acheter et consommer leur herbe, l’autorité nouvellement créée organisera et promouvra également des campagnes éducatives fondées sur des données probantes concernant l’utilisation responsable du cannabis.

Quels sont les avantages de ce modèle ?

La façon dont Malte a légalisé le cannabis pourrait éviter bon nombre des problèmes qui ont surgi à la suite de la légalisation ailleurs. Aux États-Unis, par exemple, la création de marchés commerciaux a permis aux grandes entreprises de dominer le secteur au détriment des petits entrepreneurs et des entreprises appartenant à des minorités.

Les programmes d’équité sociale conçus pour aider les cultivateurs issus de communautés défavorisées n’ont généralement pas atteint leur objectif, le tout-puissant dollar faisant finalement la pluie et le beau temps. En conséquence, le nombre d’entreprises de cannabis appartenant à des Noirs et à des femmes a chuté ces deux dernières années, et de riches cadres d’autres secteurs ont investi la sphère du cannabis et accaparé une grande partie des bénéfices.

Mais comme il n’y a pas de gros sous à faire avec le cannabis à Malte, les requins de l’industrie n’ont aucune raison d’affluer sur l’île. Au contraire, les cultivateurs de longue date qui ont une véritable passion pour cette plante pourront créer leurs propres associations de cannabis.

En d’autres termes, le cannabis légal à Malte sera produit par ceux qui ont du savoir-faire plutôt que par ceux qui ont de l’argent, ce qui profitera finalement au consommateur.

Les autres pays doivent-ils suivre l’exemple ?

Le modèle maltais peut sembler révolutionnaire, mais il repose sur une formule qui a fait ses preuves. Les clubs de cannabis ont profité à un grand nombre de consommateurs récréatifs et médicaux dans le monde entier, l’Espagne n’étant qu’un exemple parmi d’autres.

Avant même que quiconque ne rêve de légaliser le cannabis aux États-Unis, la Wo/Men’s Alliance for Medical Marijuana (WAMM) existait à Santa Cruz, en Californie. Fondée en 1993, la WAMM fournissait à ses membres du cannabis médical de haute qualité à des prix abordables, ce qui constitue un exemple parfait de la manière dont les associations de cannabis profitent au plus grand nombre plutôt qu’à une minorité.

Cela ne veut pas dire que tous les pays doivent copier Malte lorsqu’ils légalisent le cannabis, et d’autres modèles peuvent s’avérer tout aussi bénéfiques. Par exemple, certains pourraient choisir de délivrer des licences coopératives plutôt que de s’en remettre uniquement aux associations de cannabis. Cela permettrait aux petits cultivateurs de se regrouper pour prendre pied sur le marché, tandis que les consommateurs pourraient également posséder une part des entreprises auprès desquelles ils s’approvisionnent en herbe.

En fin de compte, cependant, aucun de ces modèles n’a encore été déployé à l’échelle nationale. Les autres pays feraient donc bien d’observer comment le secteur légal du cannabis se développe à Malte. Ce qui est clair, cependant, c’est qu’il y a plus d’une façon de réglementer l’herbe, et que la création de marchés commerciaux sans entraves n’est pas une nécessité.

Les informations concernant la culture du cannabis sont destinées aux clients résidant dans des pays où cette activité est autorisée par la loi, ou à ceux bénéficiant d’une autorisation spécifique. Nous encourageons nos lecteurs à connaître et à toujours respecter sur la législation en vigueur dans leur pays.

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